Bateau Léman
Mentions légales
Informations légales et réglementaires
1. Éditeur du site
Le site www.bateauleman.ch est édité par :• Nom : Hervé Montloin• Activité : Entreprise individuelle — bateau Léman• Adresse : port de la Pichette, Corseaux, Suisse• Email : bateauleman@icloud.com• Téléphone : +41 78 972 6733• Numéro IDE : En cours d'enregistrement
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :• Société : Infomaniak Network SA• Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse• Site web : www.infomaniak.com
3. Objet du site
Le site Bateau Leman a pour vocation de proposer des sorties et balades en bateau sur le lac Léman. Il s'adresse à toute personne ou groupe de personnes souhaitant découvrir la beauté des rives du lac depuis un bateau.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure — est la propriété exclusive de Bateau Léman et est protégé par le droit suisse et international de la propriété intellectuelle.Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du contenu, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une violation des droits d'auteur.
5. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Bateau Léman s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif ; Bateau Léman n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du canton de domicile de l'éditeur seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :📧 bateauleman@icloud.com. Nous nous engageons à répondre à toute demande dans un délai raisonnable.
Dernière mise à jour : juin 2026 — Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.